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Analyse approfondie de la Version 8 du Guide du Référentiel National Qualité

24/11/2023

Qu'est-ce que le Référentiel National Qualité ?

Le Référentiel National Qualité (RNQ) est un cadre réglementaire instauré par le Ministère du Travail pour garantir la qualité des organismes de formation. Il vise à évaluer et certifier la qualité des prestations proposées par ces organismes, favorisant ainsi la transparence et la confiance dans le secteur de la formation professionnelle. Le Guide de Lecture du Référentiel National Qualité reprend les exigences du référentiel, le niveau attendu ainsi que les éléments de preuve relatifs à la certification Qualiopi.

Pourquoi une nouvelle version ?

La publication récente de la Version 8 du guide de lecture du RNQ sur le site du Ministère du Travail (lien : Guide de Lecture V8) représente une nouvelle évolution qui souligne l'importance accordée à l'adaptation constante aux besoins du secteur de la formation et de l'ensemble des parties prenantes. Elle est relative à l'arrêté du 31 mai apportant des précisions concernant les nouveaux entrants ainsi que des précisions sur les exigences attendues.

Les points essentiels du Préambule

Un premier élément à retenir du préambule de la Version 8 est la mise en avant de la flexibilité et de la non-exhaustivité des exemples de preuves dans le référentiel. Le second concerne un rappel du principe de l'audit Qualiopi.


Les éléments de preuve possibles

Il est important de noter que la Version 8 insiste sur la diversité des éléments de preuve possibles. Ces éléments ne se limitent pas à une liste prédéfinie, offrant ainsi une flexibilité pour démontrer la conformité aux exigences du RNQ. Les exemples fournissent des repères, et non un cadre. Tout élément permettant à l'organisme de démontrer sa conformité peut être présenté lors de l'audit Qualiopi.

Le rôle de l'auditeur Qualiopi

Un focus à souligner est le rôle de l'auditeur Qualiopi pendant l'audit. Il est impératif de comprendre que l'auditeur n'a pas pour mission de dépasser les attendus du référentiel. Le rôle de l'auditeur et de l'organisme certificateur ne consiste pas à vérifier des aspects réglementaires au-delà des exigences établies par le RNQ.


Les nouveautés de la Version 8

L'explication du statut "Nouvel Entrant"

En réponse aux attentes du secteur, la Version 8 apporte des éclaircissements sur le statut de "Nouvel Entrant". Ces précisions, définies en lien avec l'Arrêté du 31 mai dernier, offrent une compréhension approfondie pour les acteurs qui rejoignent le monde de la formation professionnelle.

Les attendus des indicateurs du référentiel explicités

La Version 8 explicite les attentes de plusieurs indicateurs. Par exemple :

  • L'indicateur 2 requiert désormais une information chiffrée pour suivre les résultats de la prestation par rapport aux objectifs.
  • L'indicateur 23 met l'accent sur la nécessité d'exploiter la veille et de la communiquer en interne.
  • L'indicateur 30 souligne l'importance de démontrer la sollicitation des appréciations à une fréquence pertinente, malgré les difficultés de collecte.
  • etc.

Les exigences en matière de formations certifiantes sont renforcées

La V8 renforce les exigences pour les formations certifiantes. Par exemple :

  • L'indicateur 1 demande explicitement des informations précises telles que le libellé exact de la certification, le code RNCP/RS, le nom du certificateur, et la date d'enregistrement de la certification.
  • L'indicateur 5 exige que les objectifs soient conformes à ceux fixés par la certification inscrite au RNCP/RS.
  • etc.

Les exemples de preuves associés aux indicateurs sont complétés et ajustés

La Version 8 enrichit les exemples de preuves associés à plusieurs indicateurs. Par exemple :

  • L'indicateur 12 met l'accent sur les outils pédagogiques interactifs et la qualité de l'analyse des besoins.
  • L'indicateur 18 voit l'ajout d'exemples de preuve autour de la coordination, tels que le planning des intervenants et les comptes-rendus de réunions d'équipes.
  • L'indicateur 30, en réponse aux difficultés de collecte, propose de nouveaux exemples de preuve tels que les comités de pilotage, les webinaires, les entretiens, les comptes-rendus de réunions d'équipes, les séminaires, la sollicitation des financeurs, et les échanges avec les financeurs sur une ou plusieurs prestations.
  • etc.


Le point de vue de ICPF

La Version 8 du RNQ, nourrie par ces évolutions cruciales, marque une étape sans révolution majeure. ICPF salue particulièrement les clarifications sur le statut des "Nouveaux Entrants", les ajustements des indicateurs, l'enrichissement des exemples de preuves, ainsi que la flexibilité et le rôle spécifique de l'auditeur. Ces changements renforcent notre engagement envers la qualité et la transparence dans le domaine de la formation professionnelle.

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Auteur
Thomas Talbi

Thomas Talbi

Responsable Marketing Opérationnel
ICPF
Résumé
"Un élément crucial à retenir du préambule de la Version 8 est la mise en avant de la flexibilité et de la non-exhaustivité des exemples de preuves dans le référentiel."
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